Conditions générales de vente

ARTICLE 1 : Identité

Le site cle-des-soins.com appartient à la société SASU Connecting Resilience, au capital de 8 000 euros, dont le siège social est situé à Die (26150) 235 impasse du nouveau pont, enregistrée au RCS de Romans sous le numéro 804 028 967, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR38804 028 967, représentée par son Président en exercice, Alain MAURICE né le 26 Août 1962 à Die, domicilié à la même adresse que la société. La société Connecting Resilience est propriétaire de la marque déposée à l’INPI « la clé des soins en médecine traditionnelle chinoise ».
Portable : 07 86 29 51 92
Mail : info@cle-des-soins.com

ARTICLE 2 : Applicabilité et opposabilité des conditions générales de vente

Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la vente.

Les présentes conditions générales  de vente sont tenues à la disposition des clients de la société CONNECTING RESILIENCE et s’appliquent à toutes ventes proposées par la société Connecting Resilience sur le site cle-des-soins.com pendant toute la durée de leur mise en ligne.

Si le visiteur du site cle-des-soins.com n’accepte pas les présentes conditions générales de ventes, il ne peut pas acheter les produits, prestations et services, cures et stages, mis en vente sur le site.

En conséquence, le fait  d’acheter des produits, prestations et services, cures et stages, sur le site cle-des-soins.com entraîne l’adhésion pleine et entière, et sans réserve des  clients, aux présentes conditions  générales de vente.

La SASU CONNECTING RESILIENCE se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les modifications seront portées à la connaissance des  clients par leur mise en ligne sur le site cle-des-soins.com

Les modifications seront applicables à toutes les ventes conclues après leur mise en ligne.

Aucune condition particulière ou contraire invoquée par le client ne peut prévaloir contre les présentes conditions générales d’utilisation : en conséquence, toute condition particulière ou contraire invoquée par  le client sera inopposable à la SASU CONNECTING RESILIENCE propriétaire du site cle-des-soins.com.

Le client reconnaît que l’intégralité des présentes conditions lui est applicable dans le cadre des relations contractuelles l’unissant à la SASU CONNECTING RESILIENCE via son site et boutique en ligne cle-des-soins.com.

Le fait que CONNECTING RESILIENCE ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une des présentes conditions générales d’utilisation ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

En outre, si l’une des stipulations des présentes conditions générales  de vente venait à être écartée par une disposition législative ou réglementaire ou par une décision judiciaire, les autres clauses demeureront applicables et pleinement efficaces.

ARTICLE 3 : Produits, prestations et services, cures, week-end détente et stages

Les produits, leur composition et leur mode de consommation, sont décrits sur le site cle-des-soins.com Les photos présentant les produits sur le site WEB n’ont qu’une valeur indicative. Il en est de même pour les prestations et services, cures et stages : les programmes et journées types ne sont mis en ligne qu’à titre indicatif.

En outre, en ce qui concerne les cures et stages, le programme est établi d’un commun accord avec le client, puis repris dans un devis qui devra être accepté et signé par le client. Ce devis accepté et signé par le client devra être retourné par voie postale au siège social de la SAS Connecting Resilience, accompagné d’un chèque pour le paiement des arrhes convenus. Ce n’est qu’après le bon encaissement du chèque pour le paiement des arrhes, que la réservation pour la cure ou le stage sera définitivement enregistrée.

ARTICLE 4 : Commandes

Pour être valable, la commande doit préciser notamment la quantité, le type, les références des produits vendus.

Les commandes sont définitives  lorsqu’elles ont été confirmées par l’émission d’un accusé de confirmation de commande par un courrier électronique.

Sauf convention particulière, la confirmation de la commande par le fait de cliquer sur la case « J’accepte les conditions générales de vente »  entraîne pour  le client acceptation de l’intégralité des conditions générales de vente de la société CONNECTING RESILIENCE pour son site et boutique en ligne cle-des-soins.com et par conséquent, reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance.

Le fait de cliquer sur le bouton « valider ma commande » à l’issue du processus de commande implique une acceptation complète et sans réserve de celle-ci. Tout comme le fait de retourner signé le formulaire d’inscription à une cure ou un stage implique une acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente.

En ce qui concerne les cures et stages, le client renseigne le formulaire de pré-inscription en ligne après l’avoir imprimé, puis le retourne par mail à l’adresse suivante info@cle-des-soins.com

Pour l’enregistrement d’une inscription à une cure, le client s’engage avant tout autre démarche à réaliser un bilan de santé et une consultation à distance avec le praticien de son choix, qui n’est pas un médecin.  Au cours de la consultation à distance et au vu du bilan de santé un programme est établi d’un commun accord avec le client, puis repris dans un devis qui devra être accepté et signé par le client. Ce devis accepté et signé par le client devra être retourné par voie postale au siège social de la SAS Connecting Resilience, accompagné d’un chèque pour le paiement des arrhes convenus. Ce n’est qu’après le bon encaissement du chèque pour le paiement des arrhes, que la réservation pour la cure ou le stage sera définitivement enregistrée.

Le bénéfice de la commande est personnel au client et ne peut être cédé sans l’accord de la société CONNECTING RESILIENCE.

Toute modification ou résolution de commande demandée par le client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l’expédition des produits, ou, pour ce qui concerne les cures et les stages, que si une demande écrite a été réceptionnée par la société CONNECTING RESILIENCE au moins un mois avant la date du début indiquée dans le devis.

Si la société  CONNECTING RESILIENCE n’accepte pas la modification ou la résolution, le prix versé ne pourra être restitué sous forme d’avoir, qu’en valeur-marchandises, prestations de service, stages ou cures, et en ce qui concerne les cures et stages, les arrhes versés par le client seront en toutes hypothèses conservés par la société CONNECTING RESILIENCE.

ARTICLE 5 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un délai de QUATORZE (14) jours francs à compter de la confirmation de commande reçue de la société CONNECTING RESILIENCE pour exercer son droit de rétractation, sans payer de pénalités et sans justifier de motifs. La rétractation doit se faire par un mail sur la messagerie à l’adresse suivante : info@cle-des-soins.com Ce mail devra impérativement mentionner (ou joindre copie de la confirmation de commande indiquant ces éléments) qu’il s’agit de l’exercice de son droit de rétractation, les numéros et date de la commande, le nom du client et l’adresse telle que figurant sur la confirmation. En ce qui concerne les cures et stages, le point de départ du délai de rétractation est la date inscrite sur le chèque de paiement des arrhes envoyé par voie postale par le client à la société CONNECTING RESILIENCE avec son bulletin d’inscription. En toutes hypothèses les arrhes sont conservés par la société CONNECTING RESILIENCE.

CONNECTING RESILIENCE est tenue de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées (à l’exception des arrhes pour les cures et stages), dans les meilleurs délais et au plus tard dans les TRENTE (30) jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé et à condition que les produits commandés aient été retournés sans détérioration. En cas de retour défectueux des produits commandés par le client qui se serait rétracté, un décompte sera établi par la société CONNECTING RESILIENCE pour estimer à la fois la perte occasionnée et par conséquent la somme soldant le remboursement de la commande au client.

Ce remboursement s’effectue par tout moyen de paiement.

Sur proposition de CONNECTING RESILIENCE, le consommateur ayant exercé son droit de rétractation peut toutefois opter pour une autre modalité de remboursement.

Le consommateur devra supporter les frais de retour des produits en Colissimo. Les frais de port payés lors de la validation de la commande ne lui seront pas remboursés. Seul, le montant de la marchandise sera du, déduction faite éventuellement de la valeur des retours de produits défectueux.

Pour faire valoir son droit de rétractation, les produits sous emballage stérile ne doivent pas avoir été ouverts et doivent être renvoyés dans leurs emballages d’origine accompagnés des factures correspondantes. A défaut, le client ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement de la part de la société CONNECTING RESILIENCE.

ARTICLE 6 : Prix

Sauf convention particulière, les prix s’entendent TTC, transport en sus, sur la base des tarifs communiqués à l’acheteur.

Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge exclusive du client.

Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande, exprimés en euros, TVA incluse.

Il est expressément convenu que la société CONNECTING RESILIENCE se réserve le droit de modifier ses tarifs. Les modifications des prix seront applicables aux commandes passées après la mise en ligne des nouveaux tarifs.

ARTICLE 7 : Livraison des produits

Toute commande non payée au préalable ne pourra pas être expédiée.

La livraison s’effectue au choix par La Poste via Colissimo, transporteur au choix de Connecting Resilience, Lettre Verte ou en retrait au siège social de Connecting Resilience (235 impasse du nouveau pont 26150 DIE) à l’adresse postale indiquée par les clients lors de leur commande.

Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes.

Les délais de livraison sont indiqués à titre d’information, le plus précisément possible mais pourront varier en fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport de la société CONNECTING RESILIENCE. La société CONNECTING RESILIENCE ne saurait être tenue responsable des délais du transporteur après dépôt et remise des produits au bureau de Poste, ni des mouvements de grèves ou tout autre élément pouvant caractériser la force majeure. Connecting Resilience n’est en aucun cas responsable des aléas du transporteur Colissimo (retard, perte ou colis endommagé).

La société CONNECTING RESILIENCE est déchargée de son obligation de livrer le produit, ou de délivrer toute prestation, en cas de force majeure.

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client a payé le prix des produits commandés et des frais de transport.

Les produits sont livrables franco de port au lieu convenu, suivant accord de la société CONNECTING RESILIENCE.

CONNECTING RESILIENCE demande au consommateur de bien vouloir lui signaler le jour même de la réception de la commande, toute avarie subie par le colis lors du transport ainsi que tout manquant de son contenu et d’en faire le constat avec le prestataire de livraison, sur le bon de livraison dont copie sera adressée à la société CONNECTING RESILIENCE.  Au cas où le transporteur refuserait de rester faire le constat, le consommateur devra le noter sur le bon de livraison et le faire signer par ledit transporteur. A défaut aucune réclamation ne pourra être considérée comme valable et prise en charge par la société CONNECTING RESILIENCE.

Toutefois, CONNECTING RESILIENCE pourra s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux commandes passées par un autre professionnel, quel que soit son statut juridique. Il en résulte dans ce cas que les marchandises voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient, dans les conditions légales usuelles, en cas d’avaries, de perte ou de manquants, de faire toutes réserves ou d’exercer tout recours auprès des transporteurs responsables, avec copie à la société Connecting Resilience.

L’exactitude de l’adresse mentionnée et la capacité à livrer à partir de cette même adresse sont la seule responsabilité du client. En cas d’adresse mal renseignée qui conduirait à une impossibilité de livrer et d’un retour à l’expéditeur, le client peut décider s’il souhaite une réexpédition, qui se fera à ses frais, ou s’il préfère annuler la commande, auquel cas, seul le montant des produits sera remboursé, sans les frais de port.

ARTICLE 8 : Réception des produits

Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur visées dans l’article 7, les réclamations expresse et écrites sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées et confirmées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de QUARANTE HUIT (48) heures de l’arrivée des produits, le bon de livraison faisant foi entre les parties.

Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés.

Il devra laisser à la société CONNECTING RESILIENCE toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède.

Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

En cas de vices apparents ou de non-conformité des produits livrés dûment constatés par la société CONNECTING RESILIENCE  dans les conditions prévues ci-dessus,  le client pourra obtenir le remplacement gratuit ou le remboursement des produits au choix de la société CONNECTING RESILIENCE, à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

ARTICLE 9 – Garantie sur les produits livrés

En cas d’erreur de livraison par rapport à la commande, les clients doivent immédiatement en informer la société CONNECTING RESILIENCE et renvoyer par Colissimo le ou les articles concernés, dans un état neuf ainsi que dans leur emballage d’origine, dans un délai de CINQ (5) jours ouvrés à l’adresse ci-après :

SASU CONNECTING RESILIENCE, 235 impasse du nouveau pont 26150 DIE.

Connecting Resilience est tenue de livrer un bien conforme au contrat de vente et répond des défauts de conformité existant lors de leur délivrance.

Les clients bénéficient des dispositions légales relatives à la garantie des vices cachés, notamment les articles 1641 et suivants du code civil.

Les dates de consommation indiquées doivent être respectées par les clients.

En toute hypothèse, la responsabilité de la société CONNECTING RESILIENCE est limitée à la valeur du produit mis en cause.

ARTICLE 10 : Paiement

Le paiement est effectué en euros avant la livraison par carte bancaire. Le paiement par carte bancaire se fait en indiquant le numéro de carte à 16 chiffres, la date d’expiration et le cryptogramme visuel au dos de la carte.

En ce qui concerne les cures et stages, le solde du paiement est envoyé par chèque bancaire à l’adresse de la société CONNECTING RESILIENCE au moins un mois avant la date du début de la cure ou du stage. A défaut, et après une relance par mail restée sans réponse, la réservation pour la cure ou le stage sera annulée de plein droit pour défaut de paiement, et les arrhes versés seront conservés par la société CONNECTING RESILIENCE.

Tous les chèques sont à libeller à l’ordre de la SAS CONNECTING RESILIENCE.

La livraison du produit ou la délivrance de toute prestation, sera effectuée après encaissement du prix total TTC.

Une facture est établie pour chaque achat.

ARTICLE 11 : Réserve de propriété des produits vendus

Le transfert de propriété des biens vendus au client est retardé jusqu’au paiement complet et intégral du prix à la société Connecting Resilience ainsi qu’au terme du délai légal de 14 jours francs de rétractation.

ARTICLE 12 : Risques relatifs aux produits vendus

Les marchandises, en cas d’avaries, de perte ou de manquants doivent faire l’objet d’un constat entre le consommateur et le prestataire de livraison sur le bon de livraison, dont copie sera adressée à la société CONNECTING RESILIENCE. Au cas où le transporteur refuserait de rester faire le constat, le consommateur devra le noter sur le bon de livraison et le faire signer par ledit transporteur.

ARTICLE 13 : Droit applicable – Compétence – Contestations

Le droit français est applicable aux contrats de vente conclus entre les clients et la société CONNECTING RESILIENCE.

En cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d’information nécessaires.

A défaut de règlement le litige sera soumis aux juridictions compétentes du département de la Drôme (26), en cas de vente à un professionnel, et dans le cas d’une vente à un consommateur particulier acquéreur des produits pour son usage personnel, le litige sera soumis au tribunal compétent géographiquement à l’adresse du client telle que figurant sur la commande, présumée être le domicile de ce dernier.

ARTICLE 14 : Informations légales et vos données personnelles

Conformément aux lois françaises, le traitement des informations et données relatives aux clients a fait l’objet de protections visées dans les mentions légales accessibles sur le site https://cle-des-soins.com/mentions-legales/

Pour rappel : le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne qu’il peut exercer auprès de la société CONNECTING RESILIENCE.

Pour rappel : CONNECTING RESILIENCE s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à des tiers.

Pour rappel : les textes et photos contenus sur le site cle-des-soins.com sont la propriété de la société CONNECTING RESILIENCE. Toute copie ou reproduction est interdite.

ARTICLE 15 : Service Clientèle

Pour toute information ou question relative au suivi de la commande du client, le service clientèle de cle-des-soins.com est accessible en envoyant un mail sur la boîte : info@cle-des-soin.com

ARTICLE 16 : Transactions sécurisées

Lors d’un paiement par carte bancaire, vous bénéficiez du système de sécurité Connecting Resilience et du Crédit Agricole, établissement bancaire de la société CONNECTING RESILIENCE :

La transaction se fait entre vous et la Caisse Régionale du Crédit Agricole Sud-Rhône-Alpes reconnue pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet. La transaction est cryptée (procédé de cryptage SSL).

ARTICLE 17 : Rappel sur la protection des données personnelles

Vous êtes invité à lire attentivement les mentions légales publiées sur ce site https://cle-des-soins.com/mentions-legales/

Pour rappel, en application des lois françaises vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante : Connecting Resilience – 235 impasse du nouveau pont 26150 DIE.

Vous pouvez également consulter ou modifier vos données personnelles dans “Mon compte”.

Nous utilisons les seules informations que vous avez accepté de nous donner que pour traiter au mieux vos commandes et vous contacter si nécessaire. Nous pouvons aussi les utiliser périodiquement pour vous informer sur les promotions, opérations de déstockage ou nouveautés, susceptibles de vous intéresser. Vous avez la possibilité en bas de page de chaque lettre d’information de vous désinscrire pour ne plus la recevoir. Connecting Resilience ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.

Date d’entrée en vigueur : 1er décembre 2020

Pour fonctionner, un site de vente en ligne a besoin d’un certain nombre d’informations sur ses clients : sans elles, il nous serait impossible de vous livrer rapidement vos colis, répondre à vos questions et vous garantir une expérience utilisateur confortable. Cela dit, nous savons bien que recueillir ces données nous en rend responsables.

Nous collectons des données administratives telles que les nom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, et autres informations personnelles notamment dans le cadre des consultations en ligne qui permettront de mieux vous orienter. Ce traitement est nécessaire pour pouvoir vous livrer les produits demandés. Nous utilisons également vos données à caractère personnel pour vous envoyer des newsletters par courriel. Si vous ne souhaitez plus les recevoir, vous pouvez suivre les instructions énoncées dans chaque newsletter.

Vous avez le droit de consulter, de modifier et de supprimer vos données à caractère personnel.

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